Subvention « aide aux clubs locaux » 2024
Publié le 11/03/2024
Comme chaque année, le conseil départemental de Haute Marne souhaite encourager la pratique du sport chez ces jeunes sportifs par l’intermédiaire de leurs clubs, ainsi que de soutenir financièrement, avec un souci d’équité, les clubs sportifs haut-marnais.
Bénéficiaires – clubs répondant aux critères suivants :
- être agréé Jeunesse et Sports,
- avoir des jeunes licenciés (17 ans et moins),
- sont exclus les sportifs aux pratiques occasionnelles (licences découvertes, cartes temporaires),
Une prime exceptionnelle pourra être attribuée par la commission permanente sur proposition de la VIIIème commission.
Dépense subventionnable : frais engagés par la mise en place des activités sportives et des compétitions.
Montant de la subvention : déterminé en fonction du nombre de jeunes licenciés (10 € par jeune) et de la prime exceptionnelle. Le plancher d’aide est fixé à hauteur de 100 € par club.
Procédure :
- NOUVEAU ! La demande de subvention est à déposer sur le portail des services en ligne du Département accessible à l’adresse suivante : https://messervicesenligne.haute-marne.fr
- Prévoir le listing FFF des licenciés mineurs du club (extraction Footclubs), un relevé d’identité bancaire à jour et le PV de la dernière assemblée générale.
- Nouvelles dates de dépôt : le 31 janvier de l’année en cours pour une instruction des dossiers au printemps et le 30 juin de l’année en cours pour une instruction des dossiers à l’automne.
Contact :
Direction de la culture, des sports et du monde associatif
Service action culturelle, sportive et territoriale
Tél. 03 25 32 88 19
Toute correspondance doit être adressée à :
Monsieur le Président du conseil départemental
Direction de la culture, des sports et du monde associatif
Service action culturelle, sportive et territoriale
1 rue du Commandant Hugueny – CS 62127
52905 Chaumont Cedex 9
Document à télécharger
Toutes les aides du Conseil Départemental à retrouver ici : Guide des aides – Conseil départemental de la Haute-Marne