Aide aux clubs locaux 2018

Comme chaque année, le conseil départemental de Haute Marne souhaite encourager la pratique du sport chez ces jeunes sportifs par l’intermédiaire de leurs clubs, ainsi que de soutenir financièrement, avec un souci d’équité, les clubs sportifs haut-marnais.

 

Bénéficiaires – clubs répondant aux critères suivants :

  • être agréé Jeunesse et Sports,
  • avoir des jeunes licenciés (17 ans et moins),
  • sont exclus les sportifs aux pratiques occasionnelles (licences découvertes, cartes temporaires),

Une prime exceptionnelle pourra être attribuée par la commission permanente sur proposition de la IVe commission.

Dépense subventionnable : frais engagés par la mise en place des activités sportives et des compétitions.

Montant de la subvention : déterminé en fonction du nombre de jeunes licenciés (9 € par jeune) et de la prime exceptionnelle. À compter du 1er janvier 2016, le plancher d’aide est fixé à hauteur de 100 € par club.

Procédure :

  • Le dossier type de demande de subvention est l’imprimé Cerfa 12156-03 au Conseil Départemental
  • Chaque club le retourne dûment complété avant le 30 avril en joignant le listing des licenciés (nés jusqu’en 2001 inclus) de la fédération et un relevé d’identité bancaire à jour.
  • Attribution définitive de la subvention par la commission permanente après avis de la IVe commission.

 

CONTACT

Direction du développement et de l’animation du territoire Service culture, sports et vie associative

Tél. 03 25 32 88 19

frederic.mary@haute-marne.fr

 

Toute correspondance doit être adressée à :

Monsieur le Président du conseil départemental

Direction du développement et de l’animation du territoire Service culture, sports et vie associative

1 rue du Commandant Hugueny – CS 62127

52905 Chaumont cedex 9

Par Jordan Simon

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