Commissions Départementales

POLE JURIDIQUE & REGLEMENTAIRE

COMMISSION DE DISCIPLINE

Missions :

  • Instruire les dossiers disciplinaires impliquant délibération
  • Juger, aux fins de poursuites disciplinaires, les affaires relevant des domaines suivants :
    *Cas d’indiscipline des joueurs, éducateurs, arbitres dirigeants, supporters, spectateurs ou toute autre personne accomplissant une mission au sein d’une club ou d’une instance fédérale quelle qu’elle soit.
    *Faits relevant de la sécurité d’une rencontre, de la police des terrains
    *Violation des statuts et règlements des instances du football
    *Tout comportement contraire à la morale, à l’éthique ou portant atteinte à l’honneur, à l’image ou à la considération de la FFF, de la Ligue, du District ou d’un de leurs dirigeants, d’un assujetti ou d’un tiers, ou plus généralement au football français.

Composition :

  • Président : Jean-Pierre DERREZ
  • Membres : Cindy ROBINOT – Anaë AUBERT – Pierre LAMY – Hervé DENUILLY – Daniel GEOFFROY – Joel CAZIN – Philippe DURNE
  • Instructeurs : Bastien DESVOYES – Juliette RIEGEL – Laurent CADENAT

COMMISSION SUPERIEURE D’APPEL DE DISTRICT

Missions :

  • Examiner et juger en dernier ressort, avant le recours aux juridictions administratives, les appels des décisions des commissions départementales.

Composition :

  • Président : Frédéric PERRIN
  • Membres : Charles JOLLY – Myriam LEMOINE – Yannick ROZE – Dominique DEMANGEOT – Audrey TAISANT – Patrick PECHINE – Pascal CLEMENT – Stéphanie ZIMMERMANN

COMMISSION DES COMPETITIONS

Missions :

  • Organiser et assurer le suivi des compétitions seniors et jeunes départementales
  • Elaborer la formation des groupes, établir les calendriers des compétitions seniors et jeunes
  • Organiser les différents tours de Coupes seniors
  • Examiner et juger en première instance les réserves, réclamations, évocations, litiges relatifs aux qualifications et participations selon les règlements en vigueur pour les compétitions seniors, jeunes et féminines.
  • Etudier les modifications éventuelles à apporter à l’organisation des championnats et coupes et les proposer au CODIR pour approbation
  • Homologuer les résultats et classements, établir le tableau des montées, descentes des compétitions seniors, selon les règlements en vigueur et les proposer au Comité Directeur pour validation.

Composition :

  • Président : Claude MILESI
  • Membres : Jacky THIEBAUT – Sébastien DEMESY – Raphaël DUFANT – Mathieu ROCHER – Annick GEOFFROY – Cédric REISDORFER – Claude FLAGET

COMMISSION DES TERRAINS & INSTALLATIONS SPORTIVES

Missions :

  • Fournir aux clubs les infos pour l’amélioration des terrains et installations
  • Examiner et formuler un avis sur les dossiers de demandes d’homologation des terrains, salles et éclairages
  • Etablir la classification des terrains et salles
  • Communiquer aux commissions concernées tous les renseignements sur l’évolution des installations pour leur permettre de mener à bien leur mission
  • Transmettre un avis sur les dossiers FAFA à la commission FAFA

Composition :

  • Président : Claude FLAGET
  • Membres : Catherine BAES – Jacky RUBINI – Bruno MAIGROT

COMMISSION DU STATUT DE L’ARBITRAGE

Missions :

  • Statuer sur le rattachement des arbitres à un club
  • Vérifier si les arbitres ont bien satisfait aux obligations leur permettant de couvrir leur club
  • Apprécier la situation des clubs au regard du présent statut et leur infliger, le cas échéant, les sanctions prévues

Composition :

  • Président : Yannick DANDRELLE
  • Membres : Bernard HUGUENEL – Léa WEBER DELACROIX – André RENARD – Eric MAIGROT – Hervé DENUILLY – Eddy CANTONNET

COMMISSION DU STATUT DES JEUNES 

Missions :

  • Vérifier si les clubs ont bien satisfait aux obligations liées au statut des jeunes en D1 et D2
  • Apprécier la situation des clubs au regard du présent statut et leur infliger, le cas échéant, les interdictions prévues

Composition :

  • Président : Eric LESEUR
  • Membres : Alain ZEMIHI – Jean-Marie CROTTI – Julien DESMARES – Frédéric VENDEUR

COMMISSION DE SURVEILLANCE DES OPERATIONS ELECTORALES

Missions :

  • Se prononcer sur la recevabilité des candidatures (décision prise en premier et dernier ressort)
  • Accéder à tout moment au bureau de vote lors des opérations de vote en AG
  • Adresser au comité directeur tout conseil et toute observation relatifs au respect des dispositions statutaires
  • Se faire présenter tout document nécessaire à l’exécution de ses missions
  • Exiger lorsqu’une irrégularité est constatée, l’inscription d’observations aux procès-verbal, avant ou après la proclamation des résultats

Composition :

  • Président : Serge LEBRUN
  • Membres : Jean-François AUBRY – Françoise COLIN – Nadine MARIVET – Yvonne GAUGIEN – Alain BERTEAUX

COMMISSION FINANCES & RH

Missions :

  • Etablir le budget prévisionnel du District et en assurer le suivi
  • Faire le point sur les règlements des clubs et proposer une stratégie de gestion
  • Gérer le statut financier pour homologation chaque saison au comité directeur
  • Superviser la gestion RH (personnel) du district

Composition :

  • Président : Louis FLAMERION
  • Membres : Patrick LEIRITZ – Jean-Pierre DERREZ – Paul-Emile DENIS

COMMISSION MEDICALE

Missions :

  • Appliquer la règlementation fédérale et organiser l’action départementale médicale
  • Gérer les dossiers médicaux des arbitres

Composition :

  • Président : Jean-Joseph SCHAEFFER
  • Membre : Patrick LEIRITZ

COMMISSION DES DELEGUES

Missions :

  • Assurer les délégations officielles sur les matchs des compétitions départementales
  • Accompagner les clubs dans le bon déroulement des rencontres
  • Accompagner et former les délégués des clubs
  • Assurer la bonne remontée des informations aux commissions concernées pour apporter une réponse adaptée

Composition :

  • Président : Maxime KANDEL
  • Membres : Catherine BAES – Jean-Pierre DERREZ – Jacques GAGNOT – Jean-Paul SANDALO – Didier GERARD

 


POLE TECHNIQUE & ARBITRAGE

Les commissions de ce pôle sont en cours de construction et seront validées à la rentrée de la saison 2024-2025.

COMMISSION TECHNIQUE

COMMISSION DE L’ARBITRAGE

 


POLE DEVELOPPEMENT & RESPONSABILITE SOCIETALE

Les commissions de ce pôle sont en cours de construction et seront validées à la rentrée de la saison 2024-2025.

COMMISSION RESPONSABILITE SOCIETALE

COMMISSION DU BENEVOLAT

COMMISSION MIXITE

COMMISSION FAFA

COMMISSION FORMATION DES DIRIGEANTS

COMMISSION LABEL

COMMISSION COMMUNICATION & PARTENARIAT

CONSEIL D’ETHIQUE ET LUTTE VIOLENCE